Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Télécommande minute
Meliconi France SAS

Numéro de dépôt :
3264759
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/12/2013
Télécommande minute de Meliconi France

Présentation de la marque Télécommande minute

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Meliconi France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Télécommande minute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Meliconi France domicilié(e) Préjorgues Ouest, 30 rue Léon Morane CS 10012,34137 Mauguio cedex - 34137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 754 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meliconi France AT/ Fabrice Scollo domicilié(e) Fréjorgues Ouest, 30 rue Léon Morane CS 10012,34137 Manguio cedex - 34137 - France.

La marque Télécommande minute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télécommande minute est expirée depuis le 24 décembre 2013.

Meliconi France a également déposé les autres marques suivantes : BALAINET , BALAISYMPA , BALAIMAGIC , VIVE LES BLEUS !


Meliconi France SAS - Préjorgues Ouest, 30 rue Léon Morane CS 10012,34137 Mauguio cedex - 34137 - France - SIREN 433754405


Meliconi France AT/ Fabrice Scollo - Fréjorgues Ouest, 30 rue Léon Morane CS 10012,34137 Manguio cedex - 34137 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Réparation et maintenance de tous appareils électroniques (télécommandes).